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Permis de construire à Ouvrouer-Les-Champs (45150) - 1 329 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04524123J0004 délivré le 2023/09/28 à Ouvrouer-les-Champs autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 914 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SAS CORNEBOEUF, le projet de locaux autorise la construction de 1 329 m² sur RTE de la Malvaudiere. Déposé en été 2023, autorisé le 28 septembre 2023 par la commune de Ouvrouer-les-Champs. Implanté RTE de la Malvaudiere, à Ouvrouer-Les-Champs (45150), dans le département d’Loiret, en Centre, dans le secteur de Ferme de Corneboeuf.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SAS CORNEBOEUF.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 329 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 111 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 914 m².

Ouvrouer-les-Champs compte 543 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE de la Malvaudiere, Ouvrouer-Les-Champs (45150).

Références cadastrales : ZE, 29.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS CORNEBOEUF (SIREN 939329124, SIRET 93932912400019, APE 35.21Z, catégorie juridique 5710, localité SIGLOY (45110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 585 m² · Surface après travaux (totale) : 4 914 m² · Variation nette totale : 1 329 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	3 585 m²	1 329 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 329 m²	4 914 m²
Total	3 585 m²	1 329 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 329 m²	4 914 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 329 m² créés; variation nette 1 329 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 329 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	4 914 m²
Superficie du terrain	111 000 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite4 914 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2023/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04524123J0004
Code commune INSEE : 45241 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Ouvrouer-Les-Champs (45150). Les travaux prévoient la création de 1 329 m²; la surface après travaux atteint 4 914 m². Le terrain couvre 111 000 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2023 - RTE DU TREPIED - nouvelle construction - 718 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - de Jargeau - nouvelle construction - 44 878 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - route de Sigloy - transformation sans extension ni diminution de surface - 193 m² Habitation
2018 - DEVANT CORNEBOEUF - nouvelle construction - 2 190 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - ROUTE DE VIENNE EN VAL - nouvelle construction - 215 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2017 - ROUTE DE JARGEAU - transformation sans extension ni diminution de surface - 44 585 m² Exploitation agricole ou forestière
2015 - des Cerisiers - extension de surface sans transformation - 105 m² Habitation
2015 - de Jargeau - diminution de surface sans transformation - 44 679 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Ouvrouer-les-Champs

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	45
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loiret
Code de la commune du lieu des travaux	45241
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04524123J0004
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-09-28
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	35.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SAS CORNEBOEUF
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	939329124
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	93932912400019
Code postal du demandeur	45110
Localité du demandeur	SIGLOY
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RTE
Libellé de la voie du terrain	de la Malvaudiere
Lieu-dit du terrain	Ferme de Corneboeuf
Localité du terrain	Ouvrouer-les-Champs
Code postal du terrain	45150
sec_cadastre1	ZE
num_cadastre1	29
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	111000
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	3585
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1329
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	3585
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1329
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	4914