Permis de construire à Ougney-Douvot (25640) - 440 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543912D0003 délivré le 2013/04/09 à Ougney-Douvot autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 776 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 440 m² sur Lieu-dit Champs du Creus. Déposé en hiver 2012, autorisé le 9 avril 2013 par la commune de Ougney-Douvot. Implanté Lieu-dit Champs du Creus, à Ougney-Douvot (25640), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Champs du Creus.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 440 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 433 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 776 m².
Ougney-Douvot compte 253 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Champs du Creus, Ougney-Douvot (25640).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Ougney-Douvot (25640).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 336 m² · Surface après travaux (totale) : 776 m² · Variation nette totale : 440 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
336 m²
440 m²
0 m²
0 m²
0 m²
440 m²
776 m²
Total
336 m²
440 m²
0 m²
0 m²
0 m²
440 m²
776 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 440 m² créés; variation nette 440 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
440 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
776 m²
Superficie du terrain
1 433 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite776 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Ougney-Douvot (25640). Les travaux prévoient la création de 440 m²; la surface après travaux atteint 776 m². Le terrain couvre 1 433 m².
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