Permis de construire à Osses (64780) - 35 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06443614S0007 délivré le 2014/06/14 à Osses autorise une construction neuve pour un programme de 175 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 35 m² sur Lieu-dit Martirenia - le Bourg. Déposé au printemps 2014, autorisé le 14 juin 2014 par la commune de Osses. Implanté Lieu-dit Martirenia - le Bourg, à Osses (64780), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine, dans le secteur de Martirenia - le Bourg.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 3 390 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 175 m².
Osses compte 857 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Martirenia - le Bourg, Osses (64780).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Meudon (92190).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 140 m² · Surface après travaux (totale) : 175 m² · Variation nette totale : 35 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
140 m²
35 m²
0 m²
0 m²
0 m²
35 m²
175 m²
Total
140 m²
35 m²
0 m²
0 m²
0 m²
35 m²
175 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 35 m² créés; variation nette 35 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
35 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
175 m²
Superficie du terrain
3 390 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite175 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/06/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 octobre 2014. L’achèvement a été déclaré le 15 avril 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Osses (64780). Les travaux prévoient la création de 35 m²; la surface après travaux atteint 175 m². Le terrain couvre 3 390 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ossès (64780)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - 06443624B0013 - diminution de surface sans transformation - 136 m² Exploitation agricole ou forestière
2025 - Garaziko Bidea - extension de surface sans transformation - 1 896 m² Entrepôt
