Permis de construire à Osserain-Rivareyte (64390) - 59 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06443514S0018 délivré le 2014/05/13 à Osserain-Rivareyte autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 59 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCEA LES ROSIERS, le projet de locaux autorise la construction de 59 m² sur Lieu-dit Les Camous. Déposé au printemps 2014, autorisé le 13 mai 2014 par la commune de Osserain-Rivareyte. Implanté Lieu-dit Les Camous, à Osserain-Rivareyte (64390), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine, dans le secteur de Les Camous.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCEA LES ROSIERS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 59 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 79 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 59 m².
Osserain-Rivareyte compte 221 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Les Camous, Osserain-Rivareyte (64390).
SCEA LES ROSIERS (SIREN 404836645, SIRET 40483664500014, APE 01.11Z, catégorie juridique 6597, localité Domezain-Berraute (64120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 59 m² · Variation nette totale : 59 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
59 m²
0 m²
0 m²
0 m²
59 m²
59 m²
Total
0 m²
59 m²
0 m²
0 m²
0 m²
59 m²
59 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 59 m² créés; variation nette 59 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
59 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
59 m²
Superficie du terrain
79 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite59 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/05/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 juin 2014. L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Osserain-Rivareyte (64390). Les travaux prévoient la création de 59 m²; la surface après travaux atteint 59 m². Le terrain couvre 79 m².
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