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Autorisation d’urbanisme PC n°06443314L0002 à Osse-en-Aspe (64490) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06443314L0002). Le projet est situé au QUART à Osse-en-Aspe (64490). Le projet se situe dans le département Pyrénées-Atlantiques, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 25 septembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 septembre 2014, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 622 m². Les démolitions représentent 519 m². Le terrain d’assiette couvre 16 683 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 622 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : QUART, Osse-en-Aspe (64490).

Références cadastrales : C, 341, C, 298, C, 297.

Région : Aquitaine • Département : Pyrénées-Atlantiques.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASS ABRI MONTAGNARD FOYER HEBERGEMENT (SIREN 313906513, SIRET 31390651300012, APE 87.20A, catégorie juridique 9220, localité Osse-en-Aspe (64490)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 622 m² · Variation nette totale : 622 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation519 m²622 m²0 m²519 m²0 m²103 m²622 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²622 m²0 m²0 m²0 m²622 m²622 m²
Total0 m²622 m²0 m²0 m²0 m²622 m²622 m²
Autres / non ventilés0 m²-622 m²0 m²0 m²0 m²-622 m²-622 m²
Total0 m²622 m²0 m²0 m²0 m²622 m²622 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 622 m² créés, 519 m² démolis; variation nette 103 m². Services publics / intérêt collectif : 622 m² créés; variation nette 622 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée622 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée519 m²
Surface après travaux (totale)622 m²
Superficie du terrain16 683 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite622 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/09/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06443314L0002
  • Code commune INSEE : 64433 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Osse-en-Aspe (64490). Les principaux éléments portent sur 622 m², 0 m² et parcelle de 16 683 m².