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Île-de-France
Val-d'Oise (95)
Osny
Détail PC 09547623U0040
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°09547623U0040 délivré le 2024/06/10 à OSNY autorise une construction neuve pour un programme de 1 775 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV OSNY BRIAND, le programme résidentiel autorise la construction de 1 775 m² sur 40 rue Aristide Briand. Déposé en été 2024, autorisé le 10 juin 2024 par la commune de OSNY. Implanté 40 rue Aristide Briand, à Osny (95520), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV OSNY BRIAND.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 395 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 110 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 380 m² d’habitation et 395 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 775 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
OSNY compte 17 277 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 40 rue Aristide Briand, Osny (95520).
Références cadastrales : AN, 309, AN, 313, AN, 315.
Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV OSNY BRIAND (SIREN 979346038, SIRET 97934603800016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité VILLENNES-SUR-SEINE (78670)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 266 m² · Surface après travaux (totale) : 1 775 m² · Variation nette totale : 1 509 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 266 m² 1 380 m² 0 m² 266 m² 0 m² 1 114 m² 1 380 m² Commerce 0 m² 395 m² 0 m² 0 m² 0 m² 395 m² 395 m² Total 266 m² 1 775 m² 0 m² 266 m² 0 m² 1 509 m² 1 775 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 380 m² créés, 266 m² démolis; variation nette 1 114 m². Commerce : 395 m² créés; variation nette 395 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 775 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 266 m² Surface après travaux (totale) 1 775 m² Superficie du terrain 1 110 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 775 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/06/10
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2024.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 09547623U0040 Code commune INSEE : 95476 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Osny (95520). Les travaux prévoient la création de 1 775 m² et des démolitions de 266 m²; la surface après travaux atteint 1 775 m². Le terrain couvre 1 110 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
95
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Val-d'Oise
Code de la commune du lieu des travaux
95476
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
09547623U0040
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-06-10
Date réelle d'ouverture de chantier
2024-10-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV OSNY BRIAND
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
979346038
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
97934603800016
Code postal du demandeur
78670
Localité du demandeur
VILLENNES-SUR-SEINE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
40
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue Aristide Briand
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
OSNY
Code postal du terrain
95520
sec_cadastre1
AN
num_cadastre1
309
sec_cadastre2
AN
num_cadastre2
313
sec_cadastre3
AN
num_cadastre3
315
Superficie du terrain
1110
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
266
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1380
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
266
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
395
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
395
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1775
Tableau des données brutes de l'autorisation.
