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Île-de-France
Val-d'Oise (95)
Osny
Détail PC 09547623U0027
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°09547623U0027 délivré le 2023/12/05 à OSNY autorise une construction neuve pour un programme de 2 880 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par EXEO PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 2 880 m² sur 53 te rue Aristide Briand / 5 ru. Déposé en été 2023, autorisé le 5 décembre 2023 par la commune de OSNY. Implanté 53 te rue Aristide Briand / 5 ru, à Osny (95520), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EXEO PROMOTION.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 202 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 90 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 077 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 678 m² d’habitation et 202 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 880 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
OSNY compte 17 277 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 53 te rue Aristide Briand / 5 ru, Osny (95520).
Références cadastrales : AP, 651, AP, 235, AP, 664.
Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EXEO PROMOTION (SIREN 492076914, SIRET 49207691400018, APE 71.12B, catégorie juridique 5710, localité FLEURY-LES-AUBRAIS (45400)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 800 m² · Surface après travaux (totale) : 2 880 m² · Variation nette totale : 2 080 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 710 m² 2 678 m² 0 m² 710 m² 0 m² 1 968 m² 2 678 m² Commerce 90 m² 202 m² 0 m² 90 m² 0 m² 112 m² 202 m² Total 800 m² 2 880 m² 0 m² 800 m² 0 m² 2 080 m² 2 880 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 678 m² créés, 710 m² démolis; variation nette 1 968 m². Commerce : 202 m² créés, 90 m² démolis; variation nette 112 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 880 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 710 m² Surface après travaux (totale) 2 880 m² Superficie du terrain 2 077 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 880 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/12/05
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 09547623U0027 Code commune INSEE : 95476 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Osny (95520). Les travaux prévoient la création de 2 880 m² et des démolitions de 800 m²; la surface après travaux atteint 2 880 m². Le terrain couvre 2 077 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
95
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Val-d'Oise
Code de la commune du lieu des travaux
95476
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
09547623U0027
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-12-05
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
71.12B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EXEO PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
492076914
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
49207691400018
Code postal du demandeur
45400
Localité du demandeur
FLEURY-LES-AUBRAIS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
53 te
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue Aristide Briand / 5 ru
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
OSNY
Code postal du terrain
95520
sec_cadastre1
AP
num_cadastre1
651
sec_cadastre2
AP
num_cadastre2
235
sec_cadastre3
AP
num_cadastre3
664
Superficie du terrain
2077
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
710
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2678
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
710
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
90
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
202
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
90
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
90
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
202
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
90
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2880
Tableau des données brutes de l'autorisation.
