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Permis de construire à Osne-Le-Val (52300) - 2 123 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05237015N0002 délivré le 2015/06/08 à Osne-le-Val autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 123 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DE LA HAEVAS, le projet de locaux autorise la construction de 2 123 m² sur Lieu-dit Haut de Gilloncourt. Déposé au printemps 2015, autorisé le 8 juin 2015 par la commune de Osne-le-Val. Implanté Lieu-dit Haut de Gilloncourt, à Osne-Le-Val (52300), dans le département d’Haute-Marne, en Champagne-Ardenne, dans le secteur de Haut de Gilloncourt.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DE LA HAEVAS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 123 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 91 170 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 123 m².

Osne-le-Val compte 256 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Haut de Gilloncourt, Osne-Le-Val (52300).

Références cadastrales : ZO, 73, ZO, 4.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DE LA HAEVAS (SIREN 430117945, SIRET 43011794500021, APE 01.50Z, catégorie juridique 6533, localité Osne-le-Val (52300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 123 m² · Variation nette totale : 2 123 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²2 123 m²0 m²0 m²0 m²2 123 m²2 123 m²
Total0 m²2 123 m²0 m²0 m²0 m²2 123 m²2 123 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 2 123 m² créés; variation nette 2 123 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée2 123 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 123 m²
Superficie du terrain91 170 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 123 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/06/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05237015N0002
  • Code commune INSEE : 52370 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Osne-Le-Val (52300). Les travaux prévoient la création de 2 123 m²; la surface après travaux atteint 2 123 m². Le terrain couvre 91 170 m².

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