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Autorisation d’urbanisme PC n°04411421Z0057 à ORVAULT (44700) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04411421Z0057). Le projet est situé au rue des Dahlias à ORVAULT (44700). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 24 février 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 février 2022, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 358 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 2 548 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 358 m².

Localisation du projet

Adresse : rue des Dahlias, ORVAULT (44700).

Références cadastrales : CV, 6, CV, 7, CV, 8.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.C.C.V. ORVAULT DAHLIAS (SIREN 887670446, SIRET 88767044600012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité NANTES (44000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 358 m² · Variation nette totale : 358 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 461 m²0 m²0 m²0 m²2 461 m²2 461 m²
Bureaux0 m²209 m²0 m²0 m²0 m²209 m²209 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²149 m²0 m²0 m²0 m²149 m²149 m²
Total0 m²358 m²0 m²0 m²0 m²358 m²358 m²
Autres / non ventilés0 m²-358 m²0 m²0 m²0 m²-358 m²-358 m²
Total0 m²358 m²0 m²0 m²0 m²358 m²358 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 461 m² créés; variation nette 2 461 m². Bureaux : 209 m² créés; variation nette 209 m². Services publics / intérêt collectif : 149 m² créés; variation nette 149 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée358 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)358 m²
Superficie du terrain2 548 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite358 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/02/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411421Z0057
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORVAULT (44700). Les principaux éléments portent sur 358 m², 0 m² et parcelle de 2 548 m².