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Autorisation d’urbanisme PC n°04411415Z0091 à ORVAULT (44700) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04411415Z0091). Le projet est situé au 4/6 Avenu Alexandre Goupil à ORVAULT (44700). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 8 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 février 2016, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 176 m². Les démolitions représentent 290 m². Le terrain d’assiette couvre 740 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 176 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 4/6 Avenu Alexandre Goupil, ORVAULT (44700).

Références cadastrales : CM, 238.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NANTES (44300).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 176 m² · Variation nette totale : 176 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation290 m²697 m²0 m²290 m²0 m²407 m²697 m²
Commerce0 m²176 m²0 m²0 m²0 m²176 m²176 m²
Total0 m²176 m²0 m²0 m²0 m²176 m²176 m²
Autres / non ventilés0 m²-176 m²0 m²0 m²0 m²-176 m²-176 m²
Total0 m²176 m²0 m²0 m²0 m²176 m²176 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 697 m² créés, 290 m² démolis; variation nette 407 m². Commerce : 176 m² créés; variation nette 176 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée176 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée290 m²
Surface après travaux (totale)176 m²
Superficie du terrain740 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite176 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/02/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 novembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411415Z0091
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORVAULT (44700). Les principaux éléments portent sur 176 m², 0 m² et parcelle de 740 m².