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Permis de construire à Orsinval (59530) - 389 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05945114Z0005 délivré le 2015/01/15 à Orsinval autorise une construction neuve pour un programme de 779 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par VVF, le programme résidentiel autorise la construction de 779 m² sur 34 RUE DE LA CHARETTE. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 15 janvier 2015 par la commune de Orsinval. Implanté 34 RUE DE LA CHARETTE, à Orsinval (59530), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VVF.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 390 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 873 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 389 m² d’habitation et 390 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 779 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

Orsinval compte 558 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 34 RUE DE LA CHARETTE, Orsinval (59530).

Références cadastrales : U, 1133.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VVF (SIREN 794894139, SIRET 79489413900011, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité Orsinval (59530)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 779 m² · Variation nette totale : 779 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²389 m²0 m²0 m²0 m²389 m²389 m²
Bureaux0 m²219 m²0 m²0 m²0 m²219 m²219 m²
Commerce0 m²171 m²0 m²0 m²0 m²171 m²171 m²
Total0 m²779 m²0 m²0 m²0 m²779 m²779 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 389 m² créés; variation nette 389 m². Bureaux : 219 m² créés; variation nette 219 m². Commerce : 171 m² créés; variation nette 171 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée779 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)779 m²
Superficie du terrain1 873 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite779 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/01/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 avril 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05945114Z0005
  • Code commune INSEE : 59451 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Orsinval (59530). Les travaux prévoient la création de 779 m²; la surface après travaux atteint 779 m². Le terrain couvre 1 873 m².

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