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Permis de construire à Ornans (25620) - 87 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0254342500001 délivré le 2025/03/13 à ORNANS autorise une construction neuve pour un programme de 174 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 174 m² sur RUE PRINCIPALE. Déposé en hiver 2025, autorisé le 13 mars 2025 par la commune de ORNANS. Implanté RUE PRINCIPALE, à Ornans (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 87 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 295 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 87 m² d’habitation et 87 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 174 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

ORNANS compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE PRINCIPALE, Ornans (25620).

Références cadastrales : AB, 228.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PONTARLIER (25300).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 174 m² · Variation nette totale : 174 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²87 m²0 m²0 m²0 m²87 m²87 m²
Agricole0 m²87 m²0 m²0 m²0 m²87 m²87 m²
Total0 m²174 m²0 m²0 m²0 m²174 m²174 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 87 m² créés; variation nette 87 m². Agricole : 87 m² créés; variation nette 87 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée174 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)174 m²
Superficie du terrain1 295 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite174 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2025/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0254342500001
  • Code commune INSEE : 25434 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Ornans (25620). Les travaux prévoient la création de 174 m²; la surface après travaux atteint 174 m². Le terrain couvre 1 295 m².

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