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Permis de construire à Ornans (25290) - 145 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02543421N0023 délivré le 2021/08/31 à ORNANS autorise une construction neuve pour un programme de 218 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 218 m² sur Rue de l'Isle aux Pretres. Déposé en été 2021, autorisé le 31 août 2021 par la commune de ORNANS. Implanté Rue de l'Isle aux Pretres, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 73 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 422 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 145 m² d’habitation et 73 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 218 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

ORNANS compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de l'Isle aux Pretres, Ornans (25290).

Références cadastrales : F, 187.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MAMIROLLE (25620).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 218 m² · Variation nette totale : 218 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²145 m²0 m²0 m²0 m²145 m²145 m²
Artisanat0 m²73 m²0 m²0 m²0 m²73 m²73 m²
Total0 m²218 m²0 m²0 m²0 m²218 m²218 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 145 m² créés; variation nette 145 m². Artisanat : 73 m² créés; variation nette 73 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée218 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)218 m²
Superficie du terrain1 422 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite218 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2021/08/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 octobre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02543421N0023
  • Code commune INSEE : 25434 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Ornans (25290). Les travaux prévoient la création de 218 m²; la surface après travaux atteint 218 m². Le terrain couvre 1 422 m².

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