Permis de construire à Ornans (25290) - 72 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543420N0139 délivré le 2021/03/15 à ORNANS autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 72 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par DOMAINE DE LA ROCHE D'ULLY, le projet de locaux autorise la construction de 72 m² sur 5 Allee de la Tour de Peilz. Déposé au printemps 2021, autorisé le 15 mars 2021 par la commune de ORNANS. Implanté 5 Allee de la Tour de Peilz, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LES TERRASSES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par DOMAINE DE LA ROCHE D'ULLY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 72 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 48 990 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 72 m².
ORNANS compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 Allee de la Tour de Peilz, Ornans (25290).
DOMAINE DE LA ROCHE D'ULLY (SIREN 507527976, SIRET 50752797600017, APE 55.30Z, catégorie juridique 5499, localité ORNANS (25290)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 72 m² · Variation nette totale : 72 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Hébergement
0 m²
72 m²
0 m²
0 m²
0 m²
72 m²
72 m²
Total
0 m²
72 m²
0 m²
0 m²
0 m²
72 m²
72 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Hébergement : 72 m² créés; variation nette 72 m².
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Surface créée
72 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
72 m²
Superficie du terrain
48 990 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite72 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Date d'autorisation2021/03/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 août 2021. L’achèvement a été déclaré le 31 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 16 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Ornans (25290). Les travaux prévoient la création de 72 m²; la surface après travaux atteint 72 m². Le terrain couvre 48 990 m².
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