Permis de construire à Ornans (25290) - 1 472 m² destination Commerce autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543419N0016 délivré le 2020/01/02 à ORNANS autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 1 472 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par DU RONDPOINT, le projet commercial autorise la construction de 1 472 m² sur 9003 RUE DE LA CORVEE. Déposé en été 2019, autorisé le 2 janvier 2020 par la commune de ORNANS. Implanté 9003 RUE DE LA CORVEE, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par DU RONDPOINT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 1 472 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 895 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 095 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 472 m².
ORNANS compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DU RONDPOINT (SIREN 447513458, SIRET 44751345800029, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VALDAHON (25800)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 895 m² · Surface après travaux (totale) : 1 472 m² · Variation nette totale : 577 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Commerce
895 m²
1 472 m²
0 m²
895 m²
0 m²
577 m²
1 472 m²
Total
895 m²
1 472 m²
0 m²
895 m²
0 m²
577 m²
1 472 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Commerce : 1 472 m² créés, 895 m² démolis; variation nette 577 m².
Données techniques principales
Destination principale
Commerce
Surface créée
1 472 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 472 m²
Superficie du terrain
7 095 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Commerce
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 472 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2020/01/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 juillet 2021. L’achèvement a été déclaré le 4 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 38 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 janvier 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Ornans (25290). Les travaux prévoient la création de 1 472 m² et des démolitions de 895 m²; la surface après travaux atteint 1 472 m². Le terrain couvre 7 095 m².
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