Permis de construire à Ornans (25290) - 237 m² destination Entrepôt autorisé en 2017
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02543417N0011 délivré le 2017/06/20 à ORNANS autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 259 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet industriel et logistique autorise la construction de 237 m² sur 9020 AU MALADE. Déposé au printemps 2017, autorisé le 20 juin 2017 par la commune de ORNANS. Implanté 9020 AU MALADE, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 237 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 317 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 259 m².
ORNANS compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORNANS (25290).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 22 m² · Surface après travaux (totale) : 259 m² · Variation nette totale : 237 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Entrepôts
22 m²
237 m²
0 m²
0 m²
0 m²
237 m²
259 m²
Total
22 m²
237 m²
0 m²
0 m²
0 m²
237 m²
259 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Entrepôts : 237 m² créés; variation nette 237 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
237 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
259 m²
Superficie du terrain
1 317 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite259 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2017/06/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mars 2018. L’achèvement a été déclaré le 1 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Ornans (25290). Les travaux prévoient la création de 237 m²; la surface après travaux atteint 259 m². Le terrain couvre 1 317 m².
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