Permis de construire à Ornans (25290) - 793 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2017
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543416N0032 délivré le 2017/08/22 à ORNANS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 235 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par EARL DU CHATEAU TRUCHE JEAN-LOUIS, le projet de locaux autorise la construction de 793 m² sur SUR FONTENOTTE. Déposé en hiver 2016, autorisé le 22 août 2017 par la commune de ORNANS. Implanté SUR FONTENOTTE, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DU CHATEAU TRUCHE JEAN-LOUIS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 793 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 10 764 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 235 m².
ORNANS compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EARL DU CHATEAU TRUCHE JEAN-LOUIS (SIREN 378268304, SIRET 37826830400029, APE 01.41Z, catégorie juridique 6598, localité ORNANS (25290)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 442 m² · Surface après travaux (totale) : 2 235 m² · Variation nette totale : 793 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
1 442 m²
793 m²
0 m²
0 m²
0 m²
793 m²
2 235 m²
Total
1 442 m²
793 m²
0 m²
0 m²
0 m²
793 m²
2 235 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 793 m² créés; variation nette 793 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
793 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 235 m²
Superficie du terrain
10 764 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 235 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2017/08/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 septembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 10 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Ornans (25290). Les travaux prévoient la création de 793 m²; la surface après travaux atteint 2 235 m². Le terrain couvre 10 764 m².
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