← Retour à la liste des autorisations sur la commune Ornans

Permis de construire à Ornans (25290) - 28 m² destination Commerce autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02543414N0018 délivré le 2015/02/19 à Ornans autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 28 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet commercial autorise la construction de 28 m² sur Lieu-dit Pres des Oies. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 19 février 2015 par la commune de Ornans. Implanté Lieu-dit Pres des Oies, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Pres des Oies.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 28 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 706 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 28 m².

Ornans compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Pres des Oies, Ornans (25290).

Références cadastrales : F, 1083.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Silley-Amancey (25330).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 28 m² · Variation nette totale : 28 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Commerce0 m²28 m²0 m²0 m²0 m²28 m²28 m²
Total0 m²28 m²0 m²0 m²0 m²28 m²28 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Commerce : 28 m² créés; variation nette 28 m².

Données techniques principales

Destination principaleCommerce
Surface créée28 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)28 m²
Superficie du terrain1 706 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Commerce
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite28 m²
Destination principaleCommerce
Date d'autorisation2015/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02543414N0018
  • Code commune INSEE : 25434 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Ornans (25290). Les travaux prévoient la création de 28 m²; la surface après travaux atteint 28 m². Le terrain couvre 1 706 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ornans (25290)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Ornans