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Autorisation d’urbanisme PC n°0914681710014 à ORMOY (91540) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914681710014). Le projet est situé au ZAC de la Plaine Saint-Jac à ORMOY (91540). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 15 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 juin 2018, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 122 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 14 660 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 122 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ZAC de la Plaine Saint-Jac, ORMOY (91540).

Références cadastrales : ZA, 837, ZA, 10, ZA, 13.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALTAREA COGEDIM IDF (SIREN 810928135, SIRET 81092813500013, APE 68.32A, catégorie juridique 5202, localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 122 m² · Variation nette totale : 122 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²7 003 m²0 m²0 m²0 m²7 003 m²7 003 m²
Commerce0 m²122 m²0 m²0 m²0 m²122 m²122 m²
Total0 m²122 m²0 m²0 m²0 m²122 m²122 m²
Autres / non ventilés0 m²-122 m²0 m²0 m²0 m²-122 m²-122 m²
Total0 m²122 m²0 m²0 m²0 m²122 m²122 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 7 003 m² créés; variation nette 7 003 m². Commerce : 122 m² créés; variation nette 122 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée122 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)122 m²
Superficie du terrain14 660 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite122 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2018/06/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914681710014
  • Code commune INSEE : 91468 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ORMOY (91540). Les principaux éléments portent sur 122 m², 0 m² et parcelle de 14 660 m².