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Permis de construire à Orelle (73140) - 20 m² destination Entrepôt autorisé en 2024

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07319424R5005 délivré le 2024/06/13 à Orelle autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 20 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par ESF ORELLE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 20 m² sur Lieu-dit Plan Bouchet. Déposé au printemps 2024, autorisé le 13 juin 2024 par la commune de Orelle. Implanté Lieu-dit Plan Bouchet, à Orelle (73140), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Plan Bouchet.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par ESF ORELLE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 20 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 20 m².

Orelle compte 319 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Plan Bouchet, Orelle (73140).

Références cadastrales : E, 728.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ESF ORELLE (SIREN 479990574, SIRET 47999057400010, APE 94.12Z, catégorie juridique 9220, localité Orelle (73140)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 20 m² · Variation nette totale : 20 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	5 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 m²	5 m²
Entrepôts	0 m²	15 m²	0 m²	0 m²	0 m²	15 m²	15 m²
Total	0 m²	20 m²	0 m²	0 m²	0 m²	20 m²	20 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 5 m² créés; variation nette 5 m². Entrepôts : 15 m² créés; variation nette 15 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	20 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	20 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite20 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2024/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 septembre 2024. L’achèvement a été déclaré le 24 mars 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07319424R5005
Code commune INSEE : 73194 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2024
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Orelle (73140). Les travaux prévoient la création de 20 m²; la surface après travaux atteint 20 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Orelle (73140)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - 07319423R1005 - nouvelle construction - 89 m² Entrepôt
2023 - 07319423R1001 - nouvelle construction - 29 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - 07319422R1002 - nouvelle construction - 1 207 m² Hébergement hôtelier
2021 - 07319420R1001 - nouvelle construction - 305 m² Habitation
2020 - 07319420R5010 - nouvelle construction - 12 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2019 - zone de stationnement D 10 - nouvelle construction - 1 769 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2019 - 07319419R5006 - nouvelle construction - 12 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2019 - 07319418R6001 - nouvelle construction - 1 477 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Orelle

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Savoie
Code de la commune du lieu des travaux	73194
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	DP
Numéro d'enregistrement de la DAU	07319424R5005
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-06-13
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-09-13
Date réelle d'achèvement des travaux	2025-03-24
Année de dépôt de la DAU	2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2024-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2025-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	94.12Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ESF ORELLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	479990574
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	47999057400010
Code postal du demandeur	73140
Localité du demandeur	Orelle
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Plan Bouchet
Localité du terrain	Orelle
Code postal du terrain	73140
sec_cadastre1	E
num_cadastre1	728
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	20
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	5
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	15
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	20