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Permis de construire à Orcival (63210) - 560 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06326413G0001 délivré le 2013/04/19 à Orcival autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 560 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DU TILLEUL, le projet de locaux autorise la construction de 560 m² sur Lieu-dit Flechat. Déposé au printemps 2013, autorisé le 19 avril 2013 par la commune de Orcival. Implanté Lieu-dit Flechat, à Orcival (63210), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne, dans le secteur de Flechat.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DU TILLEUL.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 560 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 20 860 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 560 m².

Orcival compte 245 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Flechat, Orcival (63210).

Références cadastrales : ZA, 13.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DU TILLEUL (SIREN 315433870, SIRET 31543387000013, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Orcival (63210)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 560 m² · Variation nette totale : 560 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²560 m²0 m²0 m²0 m²560 m²560 m²
Total0 m²560 m²0 m²0 m²0 m²560 m²560 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 560 m² créés; variation nette 560 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée560 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)560 m²
Superficie du terrain20 860 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite560 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/04/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2013. L’achèvement a été déclaré le 14 novembre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06326413G0001
  • Code commune INSEE : 63264 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Orcival (63210). Les travaux prévoient la création de 560 m²; la surface après travaux atteint 560 m². Le terrain couvre 20 860 m².

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