Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 2 m² destination Artisanat autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543223V0018 délivré le 2023/05/12 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 2 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 2 m² sur 9 RUE DES BLEUETS. Déposé au printemps 2023, autorisé le 12 mai 2023 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté 9 RUE DES BLEUETS, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 2 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 773 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 m².
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 RUE DES BLEUETS, Orchamps Vennes (25390).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 m² · Variation nette totale : 2 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Artisanat
0 m²
2 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 m²
2 m²
Total
0 m²
2 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 m²
2 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Artisanat : 2 m² créés; variation nette 2 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
2 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 m²
Superficie du terrain
773 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2023/05/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 juillet 2023. L’achèvement a été déclaré le 18 décembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 2 m²; la surface après travaux atteint 2 m². Le terrain couvre 773 m².
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