Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 69 m² destination Bureau autorisé en 2022
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543221V0022 délivré le 2022/01/31 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un bâtiment de 250 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GH2B, le projet de locaux autorise la construction de 250 m² sur ZA ""AUX CREUX"" - Lot n_14. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 31 janvier 2022 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté ZA ""AUX CREUX"" - Lot n_14, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par GH2B.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 181 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 157 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 69 m² d’habitation et 181 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 250 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZA ""AUX CREUX"" - Lot n_14, Orchamps Vennes (25390).
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 250 m² · Variation nette totale : 250 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
69 m²
0 m²
0 m²
0 m²
69 m²
69 m²
Bureaux
0 m²
181 m²
0 m²
0 m²
0 m²
181 m²
181 m²
Total
0 m²
250 m²
0 m²
0 m²
0 m²
250 m²
250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 69 m² créés; variation nette 69 m². Bureaux : 181 m² créés; variation nette 181 m².
Données techniques principales
Destination principale
Bureau
Surface créée
250 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
250 m²
Superficie du terrain
2 157 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Bureau
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite250 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2022/01/31
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 février 2022. L’achèvement a été déclaré le 27 septembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 13 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 250 m²; la surface après travaux atteint 250 m². Le terrain couvre 2 157 m².
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