Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 85 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543221V0019 délivré le 2021/07/21 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 85 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LAPRAND DU CHENE, le projet de locaux autorise la construction de 85 m² sur CHEMIN DE VAULEUSSON. Déposé en été 2021, autorisé le 21 juillet 2021 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté CHEMIN DE VAULEUSSON, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LAPRAND DU CHENE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 85 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 85 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 28 950 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 85 m².
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DE VAULEUSSON, Orchamps Vennes (25390).
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LAPRAND DU CHENE (SIREN 353032683, SIRET 35303268300016, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité ORCHAMPS VENNES (25390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 85 m² · Surface après travaux (totale) : 85 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Après travaux
Agricole
85 m²
85 m²
0 m²
85 m²
0 m²
85 m²
Total
85 m²
85 m²
0 m²
85 m²
0 m²
85 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 85 m² créés, 85 m² démolis; variation nette 0 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
85 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
85 m²
Superficie du terrain
28 950 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite85 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2021/07/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 août 2021. L’achèvement a été déclaré le 23 novembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 21 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 85 m² et des démolitions de 85 m²; la surface après travaux atteint 85 m². Le terrain couvre 28 950 m².
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