Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 63 m² destination Bureau autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543221V0009 délivré le 2021/04/01 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un bâtiment de 725 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet
Porté par JP 2013, le projet de locaux autorise la construction de 63 m² sur 34 GRANDE RUE. Déposé au printemps 2021, autorisé le 1 avril 2021 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté 34 GRANDE RUE, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par JP 2013.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 63 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 602 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 40 m² d’habitation et 685 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 725 m².
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Surface avant travaux (totale) : 662 m² · Surface après travaux (totale) : 725 m² · Variation nette totale : 63 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
40 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
40 m²
Bureaux
58 m²
63 m²
0 m²
0 m²
0 m²
63 m²
121 m²
Artisanat
564 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
564 m²
Total
662 m²
63 m²
0 m²
0 m²
0 m²
63 m²
725 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 63 m² créés; variation nette 63 m².
Données techniques principales
Destination principale
Bureau
Surface créée
63 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
725 m²
Superficie du terrain
5 602 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Bureau
Extension
oui
Surélévation
oui
Création de niveaux
oui
Faits clés
Surface construite725 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2021/04/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juin 2021. L’achèvement a été déclaré le 19 novembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 13 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 avril 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 63 m²; la surface après travaux atteint 725 m². Le terrain couvre 5 602 m².
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