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Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 21 m² destination Bureau autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02543220V0028 délivré le 2021/03/02 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un bâtiment de 2 793 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 21 m² sur 1 CHEMIN DES PLANCHES SECHES. Déposé en hiver 2020, autorisé le 2 mars 2021 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté 1 CHEMIN DES PLANCHES SECHES, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 21 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 15 994 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 793 m².

ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 CHEMIN DES PLANCHES SECHES, Orchamps Vennes (25390).

Références cadastrales : ZR, 50.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 772 m² · Surface après travaux (totale) : 2 793 m² · Variation nette totale : 21 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux175 m²15 m²0 m²0 m²0 m²15 m²190 m²
Entrepôts2 597 m²6 m²0 m²0 m²0 m²6 m²2 603 m²
Total2 772 m²21 m²0 m²0 m²0 m²21 m²2 793 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 15 m² créés; variation nette 15 m². Entrepôts : 6 m² créés; variation nette 6 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée21 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 793 m²
Superficie du terrain15 994 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 793 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2021/03/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 août 2021. L’achèvement a été déclaré le 25 juin 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02543220V0028
  • Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 21 m²; la surface après travaux atteint 2 793 m². Le terrain couvre 15 994 m².

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