Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 296 m² destination Industrie autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543220V0015 délivré le 2020/09/30 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 296 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet industriel et logistique autorise la construction de 296 m² sur ZA "" AU CREUX"" - LOT N_10. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 30 septembre 2020 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté ZA "" AU CREUX"" - LOT N_10, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 296 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 890 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 296 m².
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZA "" AU CREUX"" - LOT N_10, Orchamps Vennes (25390).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 296 m² · Variation nette totale : 296 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
0 m²
80 m²
0 m²
0 m²
0 m²
80 m²
80 m²
Industrie
0 m²
216 m²
0 m²
0 m²
0 m²
216 m²
216 m²
Total
0 m²
296 m²
0 m²
0 m²
0 m²
296 m²
296 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 80 m² créés; variation nette 80 m². Industrie : 216 m² créés; variation nette 216 m².
Données techniques principales
Destination principale
Industrie
Surface créée
296 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
296 m²
Superficie du terrain
2 890 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Industrie
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite296 m²
Destination principaleIndustrie
Date d'autorisation2020/09/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2021. L’achèvement a été déclaré le 28 février 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 27 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 296 m²; la surface après travaux atteint 296 m². Le terrain couvre 2 890 m².
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