Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 68 m² destination Artisanat autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543220V0005 délivré le 2020/04/18 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 480 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 480 m² sur ZA ""Aux Creux"" - Lot 9. Déposé au printemps 2020, autorisé le 18 avril 2020 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté ZA ""Aux Creux"" - Lot 9, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 412 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 980 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 68 m² d’habitation et 412 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 480 m².
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZA ""Aux Creux"" - Lot 9, Orchamps Vennes (25390).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ETALANS (25580).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 480 m² · Variation nette totale : 480 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
68 m²
0 m²
0 m²
0 m²
68 m²
68 m²
Bureaux
0 m²
45 m²
0 m²
0 m²
0 m²
45 m²
45 m²
Artisanat
0 m²
367 m²
0 m²
0 m²
0 m²
367 m²
367 m²
Total
0 m²
480 m²
0 m²
0 m²
0 m²
480 m²
480 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 68 m² créés; variation nette 68 m². Bureaux : 45 m² créés; variation nette 45 m². Artisanat : 367 m² créés; variation nette 367 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
480 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
480 m²
Superficie du terrain
4 980 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite480 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2020/04/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2020. L’achèvement a été déclaré le 5 juillet 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 480 m²; la surface après travaux atteint 480 m². Le terrain couvre 4 980 m².
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