Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 488 m² destination Artisanat autorisé en 2018
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543218V0006 délivré le 2018/04/13 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 488 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 488 m² sur ZA ""AUX CREUX"". Déposé au printemps 2018, autorisé le 13 avril 2018 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté ZA ""AUX CREUX"", à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 488 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 438 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 488 m².
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZA ""AUX CREUX"", Orchamps Vennes (25390).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 488 m² · Variation nette totale : 488 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
0 m²
131 m²
0 m²
0 m²
0 m²
131 m²
131 m²
Artisanat
0 m²
357 m²
0 m²
0 m²
0 m²
357 m²
357 m²
Total
0 m²
488 m²
0 m²
0 m²
0 m²
488 m²
488 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 131 m² créés; variation nette 131 m². Artisanat : 357 m² créés; variation nette 357 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
488 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
488 m²
Superficie du terrain
3 438 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite488 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2018/04/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 10 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 488 m²; la surface après travaux atteint 488 m². Le terrain couvre 3 438 m².
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