Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 1 036 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2017
PC locauxextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02543217V0015 délivré le 2017/12/23 à ORCHAMPS VENNES autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 4 495 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 1 036 m² sur CHEMIN DES CHOCHEUX. Déposé en été 2017, autorisé le 23 décembre 2017 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté CHEMIN DES CHOCHEUX, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 036 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 178 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 19 360 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 4 495 m².
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DES CHOCHEUX, Orchamps Vennes (25390).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 3 637 m² · Surface après travaux (totale) : 4 495 m² · Variation nette totale : 858 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
3 637 m²
1 036 m²
0 m²
178 m²
0 m²
858 m²
4 495 m²
Total
3 637 m²
1 036 m²
0 m²
178 m²
0 m²
858 m²
4 495 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 1 036 m² créés, 178 m² démolis; variation nette 858 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
1 036 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
4 495 m²
Superficie du terrain
19 360 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite4 495 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2017/12/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 1 036 m² et des démolitions de 178 m²; la surface après travaux atteint 4 495 m². Le terrain couvre 19 360 m².
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