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Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 500 m² destination Bureau autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02543216V0005 délivré le 2016/08/14 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un bâtiment de 500 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 500 m² sur RUE DU CHENE. Déposé au printemps 2016, autorisé le 14 août 2016 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté RUE DU CHENE, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LOTISSEMENT DE LA SANTE - LOT 2.

L’opération consiste en une construction neuve.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 500 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 804 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 500 m².

ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU CHENE, Orchamps Vennes (25390).

Références cadastrales : AH, 90p.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 500 m² · Variation nette totale : 500 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²500 m²0 m²0 m²0 m²500 m²500 m²
Total0 m²500 m²0 m²0 m²0 m²500 m²500 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 500 m² créés; variation nette 500 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée500 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)500 m²
Superficie du terrain1 804 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite500 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2016/08/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 15 mai 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02543216V0005
  • Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 500 m²; la surface après travaux atteint 500 m². Le terrain couvre 1 804 m².

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