Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 926 m² destination Artisanat autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543216V0004 délivré le 2016/06/07 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 2 992 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 926 m² sur 27 RTE DE BESANCON. Déposé au printemps 2016, autorisé le 7 juin 2016 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté 27 RTE DE BESANCON, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 926 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 12 167 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 992 m².
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 27 RTE DE BESANCON, Orchamps Vennes (25390).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 066 m² · Surface après travaux (totale) : 2 992 m² · Variation nette totale : 926 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Artisanat
2 066 m²
926 m²
0 m²
0 m²
0 m²
926 m²
2 992 m²
Total
2 066 m²
926 m²
0 m²
0 m²
0 m²
926 m²
2 992 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Artisanat : 926 m² créés; variation nette 926 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
926 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 992 m²
Superficie du terrain
12 167 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 992 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2016/06/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 août 2016. L’achèvement a été déclaré le 24 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 926 m²; la surface après travaux atteint 2 992 m². Le terrain couvre 12 167 m².
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