Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 232 m² destination Artisanat autorisé en 2015
PC locauxextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°02543215V0012 délivré le 2015/09/25 à ORCHAMPS VENNES autorise une extension de surface pour des locaux d’artisanat de 753 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 232 m² sur 7 Chemin de la Zone. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 25 septembre 2015 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté 7 Chemin de la Zone, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un local d’artisanat.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 232 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 788 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 753 m².
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 Chemin de la Zone, Orchamps Vennes (25390).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 521 m² · Surface après travaux (totale) : 753 m² · Variation nette totale : 232 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Artisanat
521 m²
232 m²
0 m²
0 m²
0 m²
232 m²
753 m²
Total
521 m²
232 m²
0 m²
0 m²
0 m²
232 m²
753 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Artisanat : 232 m² créés; variation nette 232 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
232 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
753 m²
Superficie du terrain
2 788 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite753 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2015/09/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 septembre 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 232 m²; la surface après travaux atteint 753 m². Le terrain couvre 2 788 m².
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