Permis de construire à Orchamps Vennes (25390) - 1 255 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02543215V0010 délivré le 2015/09/15 à ORCHAMPS VENNES autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 255 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 1 255 m² sur ALLAIS DESSUS. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 15 septembre 2015 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté ALLAIS DESSUS, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de ""Les Allais"".
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 255 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 145 680 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 255 m².
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 255 m² · Variation nette totale : 1 255 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
1 255 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 255 m²
1 255 m²
Total
0 m²
1 255 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 255 m²
1 255 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 1 255 m² créés; variation nette 1 255 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
1 255 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 255 m²
Superficie du terrain
145 680 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 255 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/09/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 décembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 10 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Orchamps Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 1 255 m²; la surface après travaux atteint 1 255 m². Le terrain couvre 145 680 m².
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