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Grand Est
Haut-Rhin (68)
Orbey
Détail PC 06824922R0026
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°06824922R0026 délivré le 2023/06/15 à ORBEY autorise une construction neuve pour un programme de 794 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par JACKY BOESCH MDB, le programme résidentiel autorise la construction de 794 m² sur RUE DE FAUDE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 15 juin 2023 par la commune de ORBEY. Implanté RUE DE FAUDE, à Orbey (68370), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par JACKY BOESCH MDB.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 258 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 200 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 536 m² d’habitation et 258 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 794 m².
ORBEY compte 3 453 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE DE FAUDE, Orbey (68370).
Références cadastrales : 10, 686, 10, 687, 10, 683.
Région : Alsace • Département : Haut-Rhin .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage JACKY BOESCH MDB (SIREN 492041108, SIRET 49204110800019, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité ROGGENHOUSE (68740)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 794 m² · Variation nette totale : 794 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 536 m² 0 m² 0 m² 0 m² 536 m² 536 m² Commerce 0 m² 258 m² 0 m² 0 m² 0 m² 258 m² 258 m² Total 0 m² 794 m² 0 m² 0 m² 0 m² 794 m² 794 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 536 m² créés; variation nette 536 m². Commerce : 258 m² créés; variation nette 258 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 794 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 794 m² Superficie du terrain 1 200 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 794 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/06/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06824922R0026 Code commune INSEE : 68249 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Orbey (68370). Les travaux prévoient la création de 794 m²; la surface après travaux atteint 794 m². Le terrain couvre 1 200 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Alsace
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
68
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haut-Rhin
Code de la commune du lieu des travaux
68249
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06824922R0026
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-06-15
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
JACKY BOESCH MDB
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
492041108
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
49204110800019
Code postal du demandeur
68740
Localité du demandeur
ROGGENHOUSE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DE FAUDE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ORBEY
Code postal du terrain
68370
sec_cadastre1
10
num_cadastre1
686
sec_cadastre2
10
num_cadastre2
687
sec_cadastre3
10
num_cadastre3
683
Superficie du terrain
1200
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
536
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
258
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
258
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
794
Tableau des données brutes de l'autorisation.
