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Occitanie
Aveyron (12)
Onet-le-Château
Détail PC 01217621A1030
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°01217621A1030 délivré le 2021/09/08 à ONET-LE-CHATEAU autorise une extension de surface pour un projet industriel et logistique de 1 461 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par RAPHAELO, le projet industriel et logistique autorise la construction de 444 m² sur 222 AV DE VABRE. Déposé en été 2021, autorisé le 8 septembre 2021 par la commune de ONET-LE-CHATEAU. Implanté 222 AV DE VABRE, à Onet-Le-Chateau (12850), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par RAPHAELO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 444 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 002 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 461 m².
ONET-LE-CHATEAU compte 11 873 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 222 AV DE VABRE, Onet-Le-Chateau (12850).
Références cadastrales : AX, 624, AX, 625.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage RAPHAELO (SIREN 892635392, SIRET 89263539200012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité OLEMPS (12510)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 017 m² · Surface après travaux (totale) : 1 461 m² · Variation nette totale : 444 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² Artisanat 581 m² 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 185 m² 766 m² Entrepôts 274 m² 259 m² 0 m² 0 m² 0 m² 259 m² 533 m² Total 1 017 m² 444 m² 0 m² 0 m² 0 m² 444 m² 1 461 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Artisanat : 185 m² créés; variation nette 185 m². Entrepôts : 259 m² créés; variation nette 259 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 444 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 461 m² Superficie du terrain 2 002 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 461 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2021/09/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01217621A1030 Code commune INSEE : 12176 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Onet-Le-Chateau (12850). Les travaux prévoient la création de 444 m²; la surface après travaux atteint 1 461 m². Le terrain couvre 2 002 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
12
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aveyron
Code de la commune du lieu des travaux
12176
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01217621A1030
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-09-08
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
RAPHAELO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
892635392
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
89263539200012
Code postal du demandeur
12510
Localité du demandeur
OLEMPS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
222
Type de voie du terrain
AV
Libellé de la voie du terrain
DE VABRE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ONET-LE-CHATEAU
Code postal du terrain
12850
sec_cadastre1
AX
num_cadastre1
624
sec_cadastre2
AX
num_cadastre2
625
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2002
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1017
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
444
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
162
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
581
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
185
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
274
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
259
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1461
COMM_NORM
12176
Tableau des données brutes de l'autorisation.
