← Retour à la liste des autorisations sur la commune Oëlleville

Permis de construire à O Lleville (88500) - 2 131 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08833418V0002 délivré le 2018/06/05 à O lleville autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 8 377 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SAS CH4, le projet de locaux autorise la construction de 2 131 m² sur Lieu-dit Grand Champ. Déposé en été 2018, autorisé le 5 juin 2018 par la commune de O lleville. Implanté Lieu-dit Grand Champ, à O Lleville (88500), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de Grand Champ.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SAS CH4.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 131 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 141 477 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 377 m².

O lleville compte 283 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Grand Champ, O Lleville (88500).

Références cadastrales : ZH, 70, ZH, 67, ZH, 56.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS CH4 (SIREN 835325812, SIRET 83532581200013, APE 38.21Z, catégorie juridique 5710, localité O lleville (88500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 6 246 m² · Surface après travaux (totale) : 8 377 m² · Variation nette totale : 2 131 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	6 246 m²	2 131 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 131 m²	8 377 m²
Total	6 246 m²	2 131 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 131 m²	8 377 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 2 131 m² créés; variation nette 2 131 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	2 131 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	8 377 m²
Superficie du terrain	141 477 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite8 377 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2018/06/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 novembre 2018.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08833418V0002
Code commune INSEE : 88334 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2018
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à O Lleville (88500). Les travaux prévoient la création de 2 131 m²; la surface après travaux atteint 8 377 m². Le terrain couvre 141 477 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Oëlleville (88500)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2023 - Rue Clement de Boulay - extension de surface sans transformation - 993 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - route de Rouvres - extension de surface sans transformation - 3 362 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - LES ENSANGES - nouvelle construction - 3 196 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - Chemin d'Exploitation n_19 - nouvelle construction - 334 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - Lieudit ""La Noel"" - extension de surface sans transformation - 5 578 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - Lieudit GRAND CHAMP - nouvelle construction - 8 377 m² Exploitation agricole ou forestière
2015 - de Rouvres - extension de surface sans transformation - 1 210 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Oëlleville

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vosges
Code de la commune du lieu des travaux	88334
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08833418V0002
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-06-05
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-11-01
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2019-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	38.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SAS CH4
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	835325812
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	83532581200013
Code postal du demandeur	88500
Localité du demandeur	O lleville
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Grand Champ
Localité du terrain	O lleville
Code postal du terrain	88500
sec_cadastre1	ZH
num_cadastre1	70
sec_cadastre2	ZH
num_cadastre2	67
sec_cadastre3	ZH
num_cadastre3	56
Superficie du terrain	141477
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	6246
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	2131
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	6246
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	2131
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	8377