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Permis de construire à Odenas (69460) - 164 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0691451700001 délivré le 2018/03/02 à ODENAS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 205 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par C GEOFFRAY, le projet de locaux autorise la construction de 164 m² sur COTE DE BROUILLY. Déposé en hiver 2017, autorisé le 2 mars 2018 par la commune de ODENAS. Implanté COTE DE BROUILLY, à Odenas (69460), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par C GEOFFRAY.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 164 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 22 306 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 423 m² d’habitation et 1 782 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 205 m².

ODENAS compte 938 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : COTE DE BROUILLY, Odenas (69460).

Références cadastrales : 0A, 163, 0A, 162, 0A, 161.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

C GEOFFRAY (SIREN 408767333, SIRET 40876733300011, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, localité ODENAS (69460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 041 m² · Surface après travaux (totale) : 2 205 m² · Variation nette totale : 164 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	423 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	423 m²
Bureaux	92 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	92 m²
Agricole	1 526 m²	164 m²	0 m²	0 m²	0 m²	164 m²	1 690 m²
Total	2 041 m²	164 m²	0 m²	0 m²	0 m²	164 m²	2 205 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 164 m² créés; variation nette 164 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	164 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 205 m²
Superficie du terrain	22 306 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 205 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2018/03/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 février 2020. L’achèvement a été déclaré le 18 janvier 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 47 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0691451700001
Code commune INSEE : 69145 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Odenas (69460). Les travaux prévoient la création de 164 m²; la surface après travaux atteint 2 205 m². Le terrain couvre 22 306 m².

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2024 - chemin du Ch teau d'Eau - extension de surface sans transformation - 12 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - ROUTE DES COMBES - nouvelle construction - 1 000 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - GARANCHES - nouvelle construction - 1 564 m² Entrepôt
2022 - Place du monument - nouvelle construction - 120 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - des Combes - diminution de surface sans transformation - 715 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - de la Folie - transformation avec extension de surface - 428 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - du Monument - extension de surface sans transformation - 121 m² Commerce
2019 - La Chaize - nouvelle construction - 1 200 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Odenas

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69145
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0691451700001
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-03-02
Date réelle d'ouverture de chantier	2020-02-02
Date réelle d'achèvement des travaux	2024-01-18
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	C GEOFFRAY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	408767333
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	40876733300011
Code postal du demandeur	69460
Localité du demandeur	ODENAS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	COTE DE BROUILLY
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	ODENAS
Code postal du terrain	69460
sec_cadastre1	0A
num_cadastre1	163
sec_cadastre2	0A
num_cadastre2	162
sec_cadastre3	0A
num_cadastre3	161
Superficie du terrain	22306
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	423
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1618
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	164
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	92
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	1526
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	164
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	2205