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Permis de construire à Nuits-Saint-Georges (21700) - 17 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02146415B0006 délivré le 2015/06/16 à Nuits-Saint-Georges autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 17 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES, le projet de locaux autorise la construction de 17 m² sur 9 RUE DES BLES. Déposé au printemps 2015, autorisé le 16 juin 2015 par la commune de Nuits-Saint-Georges. Implanté 9 RUE DES BLES, à Nuits-Saint-Georges (21700), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 17 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 836 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 17 m².

Nuits-Saint-Georges compte 5 309 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 RUE DES BLES, Nuits-Saint-Georges (21700).

Références cadastrales : AR, 63, AR, 62, AR, 61.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES (SIREN 792147696, SIRET 79214769600019, APE 94.12Z, catégorie juridique 8420, localité Nuits-Saint-Georges (21700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 17 m² · Variation nette totale : 17 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²17 m²0 m²0 m²0 m²17 m²17 m²
Total0 m²17 m²0 m²0 m²0 m²17 m²17 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 17 m² créés; variation nette 17 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée17 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)17 m²
Superficie du terrain6 836 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite17 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mai 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02146415B0006
  • Code commune INSEE : 21464 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Nuits-Saint-Georges (21700). Les travaux prévoient la création de 17 m²; la surface après travaux atteint 17 m². Le terrain couvre 6 836 m².

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