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Permis de construire à Nueil Les Aubiers (79250) - 8 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07919513E0027 délivré le 2013/09/18 à NUEIL LES AUBIERS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 8 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par KERGREEN 3, le projet de locaux autorise la construction de 8 m² sur Lieu-dit LA PETITE VACHERASSE. Déposé en été 2013, autorisé le 18 septembre 2013 par la commune de NUEIL LES AUBIERS. Implanté Lieu-dit LA PETITE VACHERASSE, à Nueil Les Aubiers (79250), dans le département d’Deux-Sèvres, en Poitou-Charentes, dans le secteur de LA PETITE VACHERASSE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par KERGREEN 3.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 8 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

NUEIL LES AUBIERS compte 5 566 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA PETITE VACHERASSE, Nueil Les Aubiers (79250).

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KERGREEN 3 (SIREN 790341788, SIRET 79034178800012, APE 35.11Z, catégorie juridique 5499, localité LA MEZIERE (35520)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 8 m² · Variation nette totale : 8 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²8 m²0 m²0 m²0 m²8 m²8 m²
Total0 m²8 m²0 m²0 m²0 m²8 m²8 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 8 m² créés; variation nette 8 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée8 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)8 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite8 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/09/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07919513E0027
  • Code commune INSEE : 79195 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Nueil Les Aubiers (79250). Les travaux prévoient la création de 8 m²; la surface après travaux atteint 8 m². Le terrain couvre 0 m².

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