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Permis de construire à Nozieres (07270) - 97 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00716616B0002 délivré le 2016/10/28 à Nozieres autorise une construction neuve pour un programme de 144 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 144 m² sur Lieu-dit La Combe. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 28 octobre 2016 par la commune de Nozieres. Implanté Lieu-dit La Combe, à Nozieres (07270), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Combe.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 47 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 420 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 97 m² d’habitation et 47 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 144 m².

Nozieres compte 242 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Combe, Nozieres (07270).

Références cadastrales : B, 533.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Charavines (38850).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 144 m² · Variation nette totale : 144 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²97 m²0 m²0 m²0 m²97 m²97 m²
Artisanat0 m²47 m²0 m²0 m²0 m²47 m²47 m²
Total0 m²144 m²0 m²0 m²0 m²144 m²144 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 97 m² créés; variation nette 97 m². Artisanat : 47 m² créés; variation nette 47 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée144 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)144 m²
Superficie du terrain7 420 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite144 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mars 2017. L’achèvement a été déclaré le 25 mars 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00716616B0002
  • Code commune INSEE : 07166 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Nozieres (07270). Les travaux prévoient la création de 144 m²; la surface après travaux atteint 144 m². Le terrain couvre 7 420 m².

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