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Île-de-France
Essonne (91)
Nozay
Détail PC 0914582310026
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0914582310026 délivré le 2024/04/12 à NOZAY autorise une construction neuve pour un programme de 11 643 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV ATLAND AIC NOZAY, le programme résidentiel autorise la construction de 11 643 m² sur Rue Hector Berlioz/de Vers. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 12 avril 2024 par la commune de NOZAY. Implanté Rue Hector Berlioz/de Vers, à Nozay (91620), dans le département d’Essonne, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV ATLAND AIC NOZAY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 3 218 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 4 100 m². L’ampleur des démolitions est importante. Le terrain d’assiette couvre 17 087 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 8 425 m² d’habitation et 3 218 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 11 643 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
NOZAY compte 4 482 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Rue Hector Berlioz/de Vers, Nozay (91620).
Références cadastrales : AM, 332, AM, 337, AM, 339.
Région : Île-de-France • Département : Essonne .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV ATLAND AIC NOZAY (SIREN 982342479, SIRET 98234247900010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité Paris (75008)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 4 100 m² · Surface après travaux (totale) : 11 643 m² · Variation nette totale : 7 543 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 8 425 m² 0 m² 0 m² 0 m² 8 425 m² 8 425 m² Services publics / intérêt collectif 4 100 m² 3 218 m² 0 m² 4 100 m² 0 m² -882 m² 3 218 m² Total 4 100 m² 11 643 m² 0 m² 4 100 m² 0 m² 7 543 m² 11 643 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 8 425 m² créés; variation nette 8 425 m². Services publics / intérêt collectif : 3 218 m² créés, 4 100 m² démolis; variation nette -882 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 11 643 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 11 643 m² Superficie du terrain 17 087 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 11 643 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/04/12
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 février 2025.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0914582310026 Code commune INSEE : 91458 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Nozay (91620). Les travaux prévoient la création de 11 643 m² et des démolitions de 4 100 m²; la surface après travaux atteint 11 643 m². Le terrain couvre 17 087 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Essonne
Code de la commune du lieu des travaux
91458
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0914582310026
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-04-12
Date réelle d'ouverture de chantier
2025-02-24
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2025-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV ATLAND AIC NOZAY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
982342479
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
98234247900010
Code postal du demandeur
75008
Localité du demandeur
Paris
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue Hector Berlioz/de Vers
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
NOZAY
Code postal du terrain
91620
sec_cadastre1
AM
num_cadastre1
332
sec_cadastre2
AM
num_cadastre2
337
sec_cadastre3
AM
num_cadastre3
339
Superficie du terrain
17087
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
8425
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
4100
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
3218
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
4100
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
4100
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
3218
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
4100
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
8
SURF_CONSTRUCTION
11643
Tableau des données brutes de l'autorisation.
