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Permis de construire à Novillers (60730) - 1 264 m² destination Industrie autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06046917T0005 délivré le 2017/11/27 à NOVILLERS autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 3 186 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par ALCOPA AUCTION, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 264 m² sur rue des entreprises. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 27 novembre 2017 par la commune de NOVILLERS. Implanté rue des entreprises, à Novillers (60730), dans le département d’Oise, en Picardie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par ALCOPA AUCTION.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 264 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 56 422 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 186 m².

NOVILLERS compte 355 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue des entreprises, Novillers (60730).

Références cadastrales : ZB, 235, ZB, 239, ZB, 298.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALCOPA AUCTION (SIREN 538309063, SIRET 53830906300088, APE 69.10Z, catégorie juridique 5710, localité Montreuil (93100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 922 m² · Surface après travaux (totale) : 3 186 m² · Variation nette totale : 1 264 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	833 m²	175 m²	0 m²	0 m²	0 m²	175 m²	1 008 m²
Industrie	1 089 m²	1 089 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 089 m²	2 178 m²
Total	1 922 m²	1 264 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 264 m²	3 186 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 175 m² créés; variation nette 175 m². Industrie : 1 089 m² créés; variation nette 1 089 m².

Données techniques principales

Destination principale	Industrie
Surface créée	1 264 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 186 m²
Superficie du terrain	56 422 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Industrie
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 186 m²

Destination principaleIndustrie

Date d'autorisation2017/11/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 avril 2018. L’achèvement a été déclaré le 17 octobre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 66 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06046917T0005
Code commune INSEE : 60469 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Novillers (60730). Les travaux prévoient la création de 1 264 m²; la surface après travaux atteint 3 186 m². Le terrain couvre 56 422 m².

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2018 - RUE DE L EPINETTE CHEMIN V - nouvelle construction - 1 095 m² Industrie

Voir toutes les autorisations à Novillers

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Oise
Code de la commune du lieu des travaux	60469
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06046917T0005
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-11-27
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-04-17
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-10-17
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2019-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	69.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ALCOPA AUCTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	538309063
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	53830906300088
Code postal du demandeur	93100
Localité du demandeur	Montreuil
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue des entreprises
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	NOVILLERS
Code postal du terrain	60730
sec_cadastre1	ZB
num_cadastre1	235
sec_cadastre2	ZB
num_cadastre2	239
sec_cadastre3	ZB
num_cadastre3	298
Superficie du terrain	56422
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Industrie
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1922
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1264
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	833
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	175
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	1089
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	1089
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	3186