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Permis de construire à Novalaise (73470) - 944 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07319120N1008 délivré le 2020/06/25 à Novalaise autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 789 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par DES FILS VEUILLET, le projet de locaux autorise la construction de 944 m² sur 1256 RTE de Yenne. Déposé en hiver 2020, autorisé le 25 juin 2020 par la commune de Novalaise. Implanté 1256 RTE de Yenne, à Novalaise (73470), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par DES FILS VEUILLET.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 944 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 20 851 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 789 m².

Novalaise compte 2 205 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1256 RTE de Yenne, Novalaise (73470).

Références cadastrales : A, 3501, A, 3499, A, 3498.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DES FILS VEUILLET (SIREN 521801720, SIRET 52180172000017, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Nances (73470)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 845 m² · Surface après travaux (totale) : 1 789 m² · Variation nette totale : 944 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole845 m²944 m²0 m²0 m²0 m²944 m²1 789 m²
Total845 m²944 m²0 m²0 m²0 m²944 m²1 789 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 944 m² créés; variation nette 944 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée944 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 789 m²
Superficie du terrain20 851 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 789 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/06/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 juin 2020. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07319120N1008
  • Code commune INSEE : 73191 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Novalaise (73470). Les travaux prévoient la création de 944 m²; la surface après travaux atteint 1 789 m². Le terrain couvre 20 851 m².

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