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Normandie
Calvados (14)
Noues de Sienne
Détail PC 01465824L0013
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01465824L0013 délivré le 2024/07/04 à NOUES DE SIENNE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 762 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GAEC DU BOIS OLIVIER, le projet de locaux autorise la construction de 342 m² sur La Godefrairie. Déposé au printemps 2024, autorisé le 4 juillet 2024 par la commune de NOUES DE SIENNE. Implanté La Godefrairie, à Noues De Sienne (14380), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Sept-Freres.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DU BOIS OLIVIER.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 342 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 95 940 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 110 m² d’habitation et 3 652 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 762 m².
NOUES DE SIENNE compte 4 285 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : La Godefrairie, Noues De Sienne (14380).
Références cadastrales : ZB, 17.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GAEC DU BOIS OLIVIER (SIREN 399273358, SIRET 39927335800024, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité NOUES DE SIENNE (14380)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 420 m² · Surface après travaux (totale) : 3 762 m² · Variation nette totale : 342 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² Agricole 3 310 m² 342 m² 0 m² 0 m² 0 m² 342 m² 3 652 m² Total 3 420 m² 342 m² 0 m² 0 m² 0 m² 342 m² 3 762 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 342 m² créés; variation nette 342 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 342 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 762 m² Superficie du terrain 95 940 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 762 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2024/07/04
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 février 2025.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01465824L0013 Code commune INSEE : 14658 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Noues De Sienne (14380). Les travaux prévoient la création de 342 m²; la surface après travaux atteint 3 762 m². Le terrain couvre 95 940 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14658
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01465824L0013
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-07-04
Date réelle d'ouverture de chantier
2025-02-20
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2025-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GAEC DU BOIS OLIVIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
399273358
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
39927335800024
Code postal du demandeur
14380
Localité du demandeur
NOUES DE SIENNE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
La Godefrairie
Lieu-dit du terrain
Sept-Freres
Localité du terrain
NOUES DE SIENNE
Code postal du terrain
14380
sec_cadastre1
ZB
num_cadastre1
17
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
95940
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
110
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3310
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
342
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
3310
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
342
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
3762
Tableau des données brutes de l'autorisation.
