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Normandie
Calvados (14)
Noues de Sienne
Détail PC 01465817L0032
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01465817L0032 délivré le 2018/03/02 à NOUES-DE-SIENNE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 894 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI DES TROIS VALLEES, le projet de locaux autorise la construction de 634 m² sur La Perdriere. Déposé au printemps 2019, autorisé le 2 mars 2018 par la commune de NOUES-DE-SIENNE. Implanté La Perdriere, à Noues-De-Sienne (14380), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de SEPT-FRERES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCI DES TROIS VALLEES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 634 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 138 471 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 894 m².
NOUES-DE-SIENNE compte 4 285 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : La Perdriere, Noues-De-Sienne (14380).
Références cadastrales : ZD, 3, ZD, 7, ZD, 48.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI DES TROIS VALLEES (SIREN 351376033, SIRET 35137603300012, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité NOUES-DE-SIENNE (14380)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 260 m² · Surface après travaux (totale) : 3 894 m² · Variation nette totale : 634 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 3 260 m² 634 m² 0 m² 0 m² 0 m² 634 m² 3 894 m² Total 3 260 m² 634 m² 0 m² 0 m² 0 m² 634 m² 3 894 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 634 m² créés; variation nette 634 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 634 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 894 m² Superficie du terrain 138 471 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 894 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2018/03/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 octobre 2018.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01465817L0032 Code commune INSEE : 14658 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Noues-De-Sienne (14380). Les travaux prévoient la création de 634 m²; la surface après travaux atteint 3 894 m². Le terrain couvre 138 471 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14658
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01465817L0032
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-03-02
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-10-29
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2019-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI DES TROIS VALLEES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
351376033
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
35137603300012
Code postal du demandeur
14380
Localité du demandeur
NOUES-DE-SIENNE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
La Perdriere
Lieu-dit du terrain
SEPT-FRERES
Localité du terrain
NOUES-DE-SIENNE
Code postal du terrain
14380
sec_cadastre1
ZD
num_cadastre1
3
sec_cadastre2
ZD
num_cadastre2
7
sec_cadastre3
ZD
num_cadastre3
48
Superficie du terrain
138471
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3260
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
634
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
3260
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
634
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3894
COMM_NORM
14658
Tableau des données brutes de l'autorisation.
