Accueil         
        
           
                                    
          Régions         
        
           
                                    
          Nouvelle-Aquitaine         
        
           
                                    
          Creuse (23)         
        
           
                                    
          Noth         
        
           
                                    Détail PC 02314312X0004 
             
          ← Retour à la liste des autorisations sur la commune Noth 
    
    
      
            
        PC locaux 
        nouvelle construction         Architecte: oui       
                    Le permis n°02314312X0004 délivré le 2013/09/25 à Noth autorise une construction neuve pour un programme de 13 617 m² de logements.
      
    Présentation générale et nature du projet Porté par SAS HALCYON RETREAT, le programme résidentiel autorise la construction de 13 617 m² sur Lieu-dit Domaine de La Fot. Déposé en hiver 2013, autorisé le 25 septembre 2013 par la commune de Noth. Implanté Lieu-dit Domaine de La Fot, à Noth (23300), dans le département d’Creuse, en Limousin, dans le secteur de Domaine de La Fot.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAS HALCYON RETREAT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création  de surface atteint 1 111 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 13 549 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 12 506 m² d’habitation et 1 111 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 13 617 m².
Noth compte 492 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Domaine de La Fot, Noth (23300).
Références cadastrales : B, 837, D, 1182, D, 676.
Région : Limousin  • Département : Creuse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SAS HALCYON RETREAT  (SIREN 529259160, SIRET 52925916000016, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité Noth (23300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale)  : 0 m² · Surface après travaux (totale)  : 13 617 m² · Variation nette totale  : 13 617 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 12 506 m² 0 m² 0 m² 0 m² 12 506 m² 12 506 m² Commerce 0 m² 1 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 111 m² 1 111 m² Total 0 m² 13 617 m² 0 m² 0 m² 0 m² 13 617 m² 13 617 m² Formules de calcul : Variation nette  = Créée  + Issue transfo  − Démolie  − Transformée  ; Après travaux  = Avant  + Variation nette . 
Analyse par destination Habitation : 12 506 m² créés; variation nette 12 506 m². Commerce : 1 111 m² créés; variation nette 1 111 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 13 617 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 13 617 m² Superficie du terrain 13 549 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non 
            Faits clés 
            
                                                        Surface construite 13 617 m² 
              Destination principale Habitation 
                                          Date d'autorisation 2013/09/25 
             
           
          État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 septembre 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02314312X0004 Code commune INSEE : 23143 - Voir la page commune  Année de dépôt : 2012 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Noth (23300). Les travaux prévoient la création de 13 617 m²; la surface après travaux atteint 13 617 m². Le terrain couvre 13 549 m².
      
        ▶ 
        Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme 
       
      
                
          
            
              Description Valeur  
            
                                                            
                   Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone 
                  74 
                 
                                              
                   Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone 
                  Limousin 
                 
                                              
                   Code du département du lieu des travaux - Code de la zone 
                  23 
                 
                                              
                   Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone 
                  Creuse 
                 
                                              
                   Code de la commune du lieu des travaux 
                  23143 
                 
                                              
                   Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA) 
                  PC 
                 
                                              
                   Numéro d'enregistrement de la DAU 
                  02314312X0004 
                 
                                              
                   Etat d'avancement du projet 
                  commencé 
                 
                                              
                   Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale 
                  2013-09-25 
                 
                                              
                   Date réelle d'ouverture de chantier 
                  2017-09-11 
                 
                                              
                   Date réelle d'achèvement des travaux 
                  - 
                 
                                              
                   Année de dépôt de la DAU 
                  2012 
                 
                                              
                   Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation) 
                  2013-01 
                 
                                              
                   Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale 
                  2013-09 
                 
                                              
                   Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier 
                  2017-09 
                 
                                              
                   Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données 
                  2019-12 
                 
                                              
                   Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  68.20B 
                 
                                              
                   Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  5710 
                 
                                              
                   Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  SAS HALCYON RETREAT 
                 
                                              
                   Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  529259160 
                 
                                              
                   Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale 
                  52925916000016 
                 
                                              
                   Code postal du demandeur 
                  23300 
                 
                                              
                   Localité du demandeur 
                  Noth 
                 
                                              
                   Indicateur de recours à un architecte 
                  oui 
                 
                                              
                   Numéro de voie du terrain 
                  - 
                 
                                              
                   Type de voie du terrain 
                  - 
                 
                                              
                   Libellé de la voie du terrain 
                  - 
                 
                                              
                   Lieu-dit du terrain 
                  Domaine de La Fot 
                 
                                              
                   Localité du terrain 
                  Noth 
                 
                                              
                   Code postal du terrain 
                  23300 
                 
                                              
                   sec_cadastre1 
                  B 
                 
                                              
                   num_cadastre1 
                  837 
                 
                                              
                   sec_cadastre2 
                  D 
                 
                                              
                   num_cadastre2 
                  1182 
                 
                                              
                   sec_cadastre3 
                  D 
                 
                                              
                   num_cadastre3 
                  676 
                 
                                              
                   Superficie du terrain 
                  13549 
                 
                                              
                   Code zone opératoire 
                  4 
                 
                                              
                   Nature du projet déclarée par le demandeur 
                  nouvelle construction 
                 
                                              
                   Nature de projet détaillée 
                  nouvelle construction 
                 
                                              
                   Destination principale 
                  Habitation 
                 
                                              
                   Type principal de transformation 
                  - 
                 
                                              
                   Type principal des locaux d'origine transformés 
                  - 
                 
                                              
                   Indicateur d'extension 
                  non 
                 
                                              
                   Indicateur de surélévation 
                  non 
                 
                                              
                   Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s) 
                  non 
                 
                                              
                   Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé 
                  0 
                 
                                              
                   Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux) 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite 
                  12506 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie) 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Habitation transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite 
                  1111 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Bureau démolie 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Bureau transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite 
                  1111 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Commerce démolie 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Commerce transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Artisanat démolie 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Artisanat transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Industrie démolie 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Industrie transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie 
                  0 
                 
                                              
                   Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée 
                  0 
                 
                                              
                   Type de service public ou d'intérêt collectif 
                  7 
                 
                                                                              
                   SURF_CONSTRUCTION 
                  13617 
                 
                           
          
          Tableau des données brutes de l'autorisation.