← Retour à la liste des autorisations sur la commune Noisy-le-Sec

Autorisation d’urbanisme PC n°09305323B0001 à NOISY LE SEC (93130) !

PC locaux diminution de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09305323B0001). Le projet est situé au 45 Rue Vaillant Couturier à NOISY LE SEC (93130). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 17 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 novembre 2023, porte principalement sur la destination « bureau ». La surface de plancher créée est de 9 m². Les démolitions représentent 166 m². Le terrain d’assiette couvre 2 981 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 807 m².

Localisation du projet

Adresse : 45 Rue Vaillant Couturier, NOISY LE SEC (93130).

Références cadastrales : O, 19, O, 20, O, 21.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NOISY-LE-SEC (93130).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 807 m² · Variation nette totale : 9 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation166 m²0 m²0 m²166 m²0 m²-166 m²0 m²
Bureaux982 m²9 m²0 m²0 m²0 m²9 m²991 m²
Entrepôts816 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²816 m²
Total1 798 m²9 m²0 m²0 m²0 m²9 m²1 807 m²
Autres / non ventilés-1 798 m²-9 m²0 m²0 m²0 m²-9 m²-1 807 m²
Total1 798 m²9 m²0 m²0 m²0 m²9 m²1 807 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 166 m² démolis; variation nette -166 m². Bureaux : 9 m² créés; variation nette 9 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée9 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée166 m²
Surface après travaux (totale)1 807 m²
Superficie du terrain2 981 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 807 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2023/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305323B0001
  • Code commune INSEE : 93053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOISY LE SEC (93130). Les principaux éléments portent sur 9 m², 0 m² et parcelle de 2 981 m².