Permis de construire à No L-Cerneux (25500) - 196 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02542515R0010 délivré le 2015/12/03 à No l-Cerneux autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 354 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 196 m² sur 3 RUE IGNACE TOURNIER. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 3 décembre 2015 par la commune de No l-Cerneux. Implanté 3 RUE IGNACE TOURNIER, à No L-Cerneux (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 196 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 354 m².
No l-Cerneux compte 456 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 RUE IGNACE TOURNIER, No L-Cerneux (25500).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : No l-Cerneux (25500).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 158 m² · Surface après travaux (totale) : 354 m² · Variation nette totale : 196 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
158 m²
196 m²
0 m²
0 m²
0 m²
196 m²
354 m²
Total
158 m²
196 m²
0 m²
0 m²
0 m²
196 m²
354 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 196 m² créés; variation nette 196 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
196 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
354 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite354 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/12/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 11 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 décembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à No L-Cerneux (25500). Les travaux prévoient la création de 196 m²; la surface après travaux atteint 354 m². Le terrain couvre 0 m².
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