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Permis de construire à Nivolas Vermelle (38300) - 2 966 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0382762210007 délivré le 2022/12/16 à NIVOLAS VERMELLE autorise une construction neuve pour un programme de 3 191 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES EAUX VIVES, le programme résidentiel autorise la construction de 3 191 m² sur LE VILLAGE. Déposé en été 2022, autorisé le 16 décembre 2022 par la commune de NIVOLAS VERMELLE. Implanté LE VILLAGE, à Nivolas Vermelle (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES EAUX VIVES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 225 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 430 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 966 m² d’habitation et 225 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 191 m².

NIVOLAS VERMELLE compte 2 632 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE VILLAGE, Nivolas Vermelle (38300).

Références cadastrales : AE, 93, AE, 94, AE, 95.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES EAUX VIVES (SIREN 813665635, SIRET 81366563500039, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité CALUIRE ET CUIRE (69300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 430 m² · Surface après travaux (totale) : 3 191 m² · Variation nette totale : 2 761 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 966 m²0 m²0 m²0 m²2 966 m²2 966 m²
Bureaux430 m²0 m²0 m²430 m²0 m²-430 m²0 m²
Commerce0 m²225 m²0 m²0 m²0 m²225 m²225 m²
Total430 m²3 191 m²0 m²430 m²0 m²2 761 m²3 191 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 966 m² créés; variation nette 2 966 m². Bureaux : 430 m² démolis; variation nette -430 m². Commerce : 225 m² créés; variation nette 225 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée3 191 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 191 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 191 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/12/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382762210007
  • Code commune INSEE : 38276 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Nivolas Vermelle (38300). Les travaux prévoient la création de 3 191 m² et des démolitions de 430 m²; la surface après travaux atteint 3 191 m². Le terrain couvre 0 m².

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